MD : La résiliation de l’assurance auto met systématiquement le conducteur fautif dans une situation où il a du mal à retrouver une compagnie prête à le protéger.
Zoom sur l’assurance auto stupéfiant
A l’instar de la consommation d’alcool excessive en conduisant un véhicule, l’usage de stupéfiants au volant est sévèrement réprimé. D’ailleurs, les drogues sont tout simplement interdites en France, et leur consommation au volant constitue un facteur aggravant. Drogues douces ou drogues dures, leur consommation constitue la suspension de permis et la résiliation des services d’assurance.
Quelles sont les conséquences de l’usage de stupéfiants au volant ?
La consommation de drogues au volant diminue les réflexes, la vigilance et la concentration, engendrant une fatigue accrue. Elle peut aussi provoquer un effet euphorisant réduisant le champ visuel et entraînant des prises de risques inconsidérées. Par conséquent, il est particulièrement dangereux de conduire sous l’influence de la drogue, notamment lorsque sa consommation est couplée à celle de l’alcool. Si la consommation des deux multiplie les risques d’accidents mortels, la consommation de cannabis seule double ce risque. L’usage de stupéfiants au volant étant prohibé, un conducteur ayant causé des dommages corporels ou matériels sous son emprise constitue un motif pour l’assureur de résilier le contrat d’assurance auto stupéfiant.
Bien que cette sanction ne soit pas systématique, elle est souvent prise à l’encontre des fautifs, en considérant leur aggravation du risque en connaissance de cause. En effet, d’autres dispositions sont tout de même envisageables, à savoir la déchéance de garanties ou d’indemnisation, ainsi que le système du bonus-malus. La suspension du permis, quelle qu’en soit la raison, implique généralement la résiliation de l’assurance auto à l’initiative seule de l’assureur. Ce dernier étant loin d’apprécier les profils à risque, soit le conducteur est susceptible de causer davantage de sinistres, impliquant des pertes financières dues au devoir de rembourser les victimes. Il est alors difficile de souscrire une assurance pour son auto, disposée à couvrir un conducteur résilié pour ces motifs.
Quelles solutions d’assurance après l’usage de stupéfiants au volant ?
La résiliation de l’assurance auto met systématiquement le conducteur fautif dans une situation où il a du mal à retrouver une compagnie prête à le protéger. Bien qu’il s’agisse d’une obligation légale, certaines d’entre elles n’hésitent pas à refuser la couverture, majorer le calcul du tarif d’une assurance, ou à réduire les garanties accessibles à la Responsabilité Civile. D’autant plus que dans les rares cas où elles auraient accepté d’assurer le conducteur en question et son véhicule, elles lui imposent des tarifs majorés. Cette décision s’explique par leur volonté de se prémunir contre un risque de récidive, soit le fait de devoir rembourser un nouveau sinistre pour cause de stupéfiants au volant.
Lorsqu’une compagnie d’assurance agit de la sorte, le conducteur résilié pourra saisir le Bureau Central de Tarification (BCT). Seul ce dernier est en mesure de contraindre une compagnie d’assurance à lui octroyer une couverture auto, sous la réserve de certaines conditions. Toutefois, l’assurance auto prévue par l’organisme concernée n’est valable qu’un an. À terme, si l’assureur ne souhaite plus poursuivre la couverture, le conducteur devra chercher un nouveau contrat. Il pourra dans ce cas solliciter les services d’un courtier en assurance auto, qui utilise un comparateur d’assurances auto avec un devis en ligne, pour trouver des contrats adaptés aux conducteurs résiliés.