Le dédouanement désigne un ensemble de démarches relatives à l’entrée des marchandises sur le territoire national et à leur sortie, qu’il faut accomplir auprès des autorités douanières. Si l’on ajoute à cette définition les statistiques du nombre moyen d’opérations d’importation et d’exportation effectuées chaque année, on peut imaginer le nombre de personnes impliquées dans cette chaîne opérationnelle et qui devraient avoir des connaissances sur le dédouanement et les droits douaniers !
Dédouanement : une étape cruciale dans le commerce extérieur
La définition peut porter à confusion, mais pour comprendre en quelques mots que » cela implique les démarches à effectuer par les voies officielles » pour disposer de vos marchandises sur le territoire national, pour livrer les marchandises au client… quand il s’agit de commerce international. La facilité ou la complexité du processus dépend d’une série de facteurs très spécifiques à l’industrie en question, il s’agit entre autres de :
- Dans quelle partie de la chaîne vous êtes situé, du côté du client ou du fournisseur ?
- Comment vous avez l’intention de transporter la marchandise ?
- Quelle utilisation lui sera donnée ?
Lorsque nous réfléchissons à l’itinéraire qui suit le processus d’importation de marchandises internationales, il nous vient généralement à l’esprit que nous aurons besoin d’un transport qui amène les marchandises d’un endroit à un autre. Nous savons que nous aurons besoin d’une assurance pour couvrir le risque d’un incident quelconque pendant le trajet. Nous prévoyons comment et où les marchandises sont déchargées à leur arrivée ou comment les expédier si nous sommes exportateur. Cependant, nous n’imaginons guère toutes les formalités qui doivent être couvertes pour que tout cela puisse se produire, et c’est là qu’intervient le spécialiste en dédouanement.
L’importance des connaissances en droit douanier
Un certain niveau de connaissances en droit douanier et importation est nécessaire, non pas pour exécuter les formalités de première main, mais pour s’assurer qu’elles sont effectuées dans le respect du cadre juridique. En ce sens, l’expérience, les connaissances en droit douanier et importation, la complexité et tous les aspects qui peuvent jouer en faveur et contre les acteurs impliqués et qui, mal gérés, peuvent devenir des barrières pour les individus et les entreprises.
Surtout, pour les petites et moyennes entreprises, qui préfèrent ne pas étendre leurs frontières et choisissent de limiter leur activité à un niveau local ou permettre à un tiers, concurrent ou distributeur, d’obtenir un plus grand bénéfice en entrant sur le marché international, même lorsque cela implique de consacrer des ressources, du temps et des efforts pour que les opérations de dédouanement soient menées à bien et dans le respect de la loi.
Droit douanier et importation… en d’autres termes !
Si vous êtes exportateur, il n’y aura pas trop de soucis à se faire, car le montant des restrictions et des coûts financiers auxquels vous serez confronté sera moindre en termes de formalités d’exportation. En revanche, si vous êtes importateur et que vous devez obtenir des marchandises pour que votre entreprise puisse fonctionner, alors… l’expérience, les connaissances, les ressources et le soutien d’un bon professionnel dans le domaine du droit douanier et importation seront d’une utilité vitale.
Quiconque gère, exécute ou supervise cette tâche, aura sous sa responsabilité le principal maillon de cette chaîne commerciale, l’exécuter correctement garantira la pérennité à long terme de l’entreprise qui entre dans le domaine international.